Arrêtés municipaux
- Arrêté 2015-02: Arrêté portant sur la réglementation de la circulation, du stationnement et de l’utilisation des rues dans le Village de Rogersville
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Arrêté 2016 03: Arrêté municipal concernant les mesures d’urgence
- Arrêté 2020-01: Arrêté concernant les égouts sanitaire et pluvial
- Arrêté 2022-01: Adoptant le Plan rural du village de Rogersville
- Arrêté 2022-01 Arrêté procédural pour le conseil de Nouvelle-Arcadie
- Arrêté 2022-02 Arrêté sur le code de déontologie pour le conseil de Nouvelle-Arcadie
- Arrêté 2022-03 Arrêté relatif à la rémunération du conseil de Nouvelle-Arcadie
- Arrêté 2022-04 Arrêté concernant le sceau de Nouvelle-Arcadie
- Arrêté 2024-01 Arrêté désignant des parties de route accessibles aux VTT
- Arrêté 2025-01 Arrêté relatif aux lieux dangereux et inesthétiques
- Arrêté 2025-02 Arrêté concernant les cantines mobiles
- Arrêté 2025-03 Arrêté concernant le contrôle des chiens
Politiques Municipale
- Politique-2021-02-Politique pour subvention pour couches lavables pour les resident.e.s du village de Rogersville
- Politique-2021-01-Politique-dachats-ou-vente-de-biens-ou-services-signé
- Politique 2019-02: Politique de prévention de violence au travail
- Politique 2018-01: Politique de véhicules municipaux
- Politique 2016-01: Politique de santé et sécurité
- Politique 2019-03: Politique de traitement des plaintes
- Politique 2017-01: Politique de location de salle communautaire, Édifice municipal de Rogersville
- Politique 2019-01: Politique de prévention d’harcèlement au travail
- Politique 2019-04: Politique de gestion des actifs municipaux
- Politique 2020-01: Politique culturelle du Village de Rogersville
- Politique-2021-01-Travail-seul
Plaintes officielles
Notre Histoire
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